POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET CHARTE D’UTILISATION DE COOKIES

La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique ») a pour objectif de vous exposer les règles entourant les différents traitements de données à caractère personnel qui peuvent être mis en œuvre lorsque vous utilisez notre site internet accessible à partir de l’adresse URL : www.rose-saneuil.fr (ci-après le « Site »). 

En tant que responsable de traitement de vos Données Personnelles, Rose Saneuil met tout en œuvre pour protéger au mieux votre vie privée lors de vos visites sur le Site. 

Cette Politique vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage de vos Données Personnelles ainsi que vos informations de navigation traitées à l’occasion de la consultation de notre Site.

Dans le cadre de cette Politique, l’expression « Données Personnelles » désigne toute donnée qui se rapporte à vous seul(e) et permet de vous identifier directement ou indirectement, indépendamment du Terminal que vous utilisez.

L’expression « Terminal » désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que vous utilisez pour consulter et naviguer sur le Site.

Enfin, le terme « Règlementation » désigne la règlementation relative aux données à caractère personnel, et notamment au règlement n°2016/679 dit Règlement Général sur la protection des données, la loi Informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n°2018-493 relative à la protection des données personnelles. 

En utilisant notre Site, vous déclarez accepter les termes de la présente Politique dans leur intégralité. 

Si vous êtes en désaccord avec l’un de ses termes, vous êtes libre de ne plus utiliser notre Site. Nous pouvons modifier librement la présente Politique. 

Toute modification prendra effet immédiatement. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible en permanence sur le Site. Toute modification ne s’appliquera aux utilisateurs du Site que postérieurement à ladite modification. 

1. Protection de vos données personnelles

Conformément à la Règlementation, Rose Saneuil recense l’ensemble des traitements qu’elle réalise dans un registre de traitements que nous laissons à la disposition de la CNIL.

Toutes les informations que vous avez pu fournir à Rose Saneuil lors de vos visites sur le Site sont strictement confidentielles. Ces informations sont nécessaires à la finalité de leurs traitements. 

1.1. Quelles Données Personnelles sont collectées et traitées ?

Les informations susceptibles d’être collectées et traitées sont les suivantes : 

– Données d’identification et coordonnées : votre prénom, votre nom et votre adresse email ;

– Données de connexion (telles que votre identifiant sur les réseaux sociaux par exemple) et de navigation (notamment adresse IP) ; et 

– Préférences personnelles : cela comprend vos préférences en matière de cookies. 

1.2. Pour quelles finalités vos Données Personnelles sont-elles collectées et traitées ?

Les Données Personnelles listées ci-avant sont susceptibles d’être collectées et traitées pour les finalités suivantes : 

– prise de contact

– gestion de la clientèle et des prospects ; et 

– amélioration des services.

1.3. Quels sont les destinataires de vos Données Personnelles ?

La majorité de vos Données Personnelles sont uniquement traitées en interne et ne sont donc pas transférées à des destinataires externes. 

Seules vos données de connexion et de navigation peuvent être transférées à Google Analytics. 

Rose Saneuil pourra également communiquer vos Données Personnelles pour répondre à une injonction des autorités légales.

1.4. Combien de temps sont conservées vos Données Personnelles ? 

Rose Saneuil conservera vos Données Personnelles pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la prise de contact si celle-ci est unique et non suivie ou à compter du dernier échange en cas de relation suivie. 

Rose Saneuil peut également conserver vos données pour de la recherche ou des analyses statistiques, celles-ci étant alors anonymisées. 

1.5. Hébergement de vos Données Personnelles

Vos Données Personnelles sont hébergées par o2switch SARL au capital de 100 000€, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 80700024 et dont le siège social se situe Clermont-Ferrand. 

Les serveurs sur lesquels sont stockées vos Données Personnelles sont situés en France.

En tout état de cause, Rose Saneuil a mis en place des mesures techniques appropriées pour maintenir la sécurité de vos Données Personnelles.

 

1.6. Quels sont vos droits ?

1.6.1. Le consentement

Votre consentement doit être donné de façon claire et univoque. C’est pourquoi, lorsque vous acceptez de remplir le formulaire de contact du Site :

  • il vous est expliqué l’usage qui va être fait de vos Données Personnelles ;
  • vous devez cocher une case validant votre consentement ; et
  • les enfants de moins de 13 ans ne peuvent donner leur consentement.

1.6.2. Autres droits

Conformément à la Règlementation, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant :

      • Droit d’accès et de portabilité de vos données : ce droit vous permet de recevoir une copie des données à caractère personnel ;
      • Droit à la rectification : ce droit vous laisse la possibilité de demander la correction d’informations inexactes vous concernant ; et
      • Droit à la suppression de vos données personnelles : ce droit vous donne la possibilité de demander la suppression de vos données à caractère personnel. 

Indépendamment de la finalité ou de la base légale en vertu de laquelle nous traitons vos données, vous pouvez donc à tout moment et sans aucun coût nous adresser un courrier électronique pour bénéficier de vos droits à l’adresse suivante : rose@saneuil.fr. 

Ou nous faire parvenir un courrier postal à l’adresse suivante :

Rose Saneuil
16 Rue Delerue
92120 Montrouge – FRANCE

Veuillez cependant noter qu’il n’est pas toujours possible de répondre favorablement à votre demande pour des raisons légales qui seront portées à votre connaissance, le cas échéant, après avoir reçu votre demande.

1.7. Quels sont les fondements légaux des traitements ? 

Rose Saneuil se base sur plusieurs fondements légaux. Lorsqu’il s’agit de traitements ayant pour finalité la prise de contact et la gestion de la clientèle et des prospects leur fondement légal est votre consentement (voir ci-avant l’article 1.6.1.). 

Lorsqu’il s’agit de traitements ayant pour finalité l’amélioration des services, le fondement légal des traitements est votre intérêt légitime étant donné que leur finalité est d’améliorer l’expérience utilisateur et d’offrir un service de meilleure qualité. 

2. Sécurité de la navigation sur Internet

2.1. Intégrité de vos données sur Internet

Le Site dispose de mesures de sécurité appropriées afin de prévenir toute perte, toute utilisation ou tout accès non autorisé, toute modification ou divulgation de vos Données Personnelles. 

Toutes les données à caractère personnel collectées sont sauvegardées sur des serveurs sécurisés. Rose Saneuil a également mis en place des procédures afin de gérer toute violation de données à caractère personnel.

2.2. Usages malveillants

Il vous est recommandé de vous connecter seulement sur des réseaux sécurisés, préférablement des réseaux privés. Restez conscients des risques encourus sur les réseaux wifi publiques.

Indépendamment de Rose Saneuil à qui vous avez volontairement transmis vos Données Personnelles et compte tenu de la nature du réseau Internet, d’autres opérateurs, sans aucun lien avec Rose Saneuil, sont capables de capter celles-ci sans votre consentement, notamment lors de votre navigation sur Internet. En conséquence, nous vous recommandons d’installer sur votre ordinateur des anti-virus et « anti-spyware » et de les mettre à jour régulièrement.

2.3. Usurpation/ Hameçonnage/ Phishing

Rose Saneuil ne vous sollicitera jamais par courrier électronique pour obtenir des informations personnelles. 

Si vous recevez un e-mail au nom de Rose Saneuil vous demandant de fournir des informations personnelles sensibles (données bancaires, relatives à votre vie privée, etc.), veuillez ne pas y répondre et nous transférer cet email afin que engagions les actions nécessaires.

Vous ne devrez communiquer les informations relatives à votre compte qu’après vous être connecté au site www.rosesaneuil.fr directement via votre navigateur.

3. Réseaux sociaux

Rose Saneuil est présente sur les réseaux sociaux. Rose Saneuil possède notamment des pages Instagram et Facebook. 

Pour en savoir plus sur la protection de vos Données Personnelles lors de la navigation sur ces sites Internet, nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité respectives de chacun de ces sites Internet. 

4. Politique concernant les cookies  

Un cookie est un témoin de connexion c’est-à-dire un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l’occasion de la consultation d’un site Internet. Un cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie.

Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées à travers des cookies installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous aurez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment. 

4.1. A quoi servent les cookies émis sur notre Site ?

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. 

Lorsque vous vous connectez au Site, Rose Saneuil peut être amenée, sous réserve de vos choix, à installer divers cookies sur votre Terminal permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-après.

Les cookies que nous émettons nous permettent :

    • de mener des études et d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à Rose Saneuil d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de ses services ;
    • d’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ;
    • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès à votre Espace Membre) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site (service souscrit, etc.) ; 
    • de vous permettre d’accéder à votre Espace Membre, grâce à des identifiants ou des données que vous avez antérieurement renseignées ; et
    • de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

4.2. Vos choix concernant les cookies 

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Vous pouvez notamment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés sur votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. 

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré sur votre Terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? » à l’Article 4.2.3. ci-après. 

4.2.1. L’accord sur les cookies 

L’enregistrement d’un cookie sur un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. 

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

4.2.2. Le refus des cookies 

Si vous refusez l’enregistrement de cookies sur votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont d’ores et déjà enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui peuvent être nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder aux contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque Rose Saneuil -ou ses prestataires- ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, Rose Saneuil décline toute responsabilité relative aux conséquences liées au fonctionnement dégradé de ses services résultant de l’impossibilité pour elle d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. 

4.2.3. Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ? 

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. 

      • Pour Safari : 

http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

      • •Pour Google Chrome : 

http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

      • Pour Firefox : 

http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

4.2.4. Supprimer vos cookies

Vous pouvez supprimer la totalité de vos cookies ou uniquement ceux que vous souhaitez. Supprimer les cookies n’empêche ni la navigation ni leur réinstallation en cours de navigation. Cela vous permet de maîtriser à un moment donné la bibliothèque de cookies de votre navigateur. Les cookies techniques, nécessaires à la navigation, seront réinstallés si vous vous rendez sur le Site.

Ci-dessous, nous vous expliquons la démarche à suivre selon votre navigateur.

Chrome 

      • Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
      • Affichez les paramètres avancés
      • Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
      • Cliquez sur « Paramètres de contenu »
      • Dans le paragraphe « Cookies » (premier paragraphe), cliquez sur « cookies et données de site »
      • Recherchez les cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « OK ». Vous pouvez aussi choisir de supprimer tous vos cookies.

Firefox 

      • Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
      • Sur l’onglet « Vie Privée », cliquez sur « Afficher les cookies »
      • Recherchez les cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « Supprimer les cookies »

Internet Explorer

Internet explorer ne permet pas la gestion des cookies au cas par cas. Pour supprimer tous vos cookies : 

      • Cliquez sur « outils » puis sur « Options Internet »
      • Dans l’onglet « Général », rubrique « Historique de navigation », cliquez sur « Supprimer»
      • Cochez la case « Cookies » puis cliquez sur « Supprimer »

Safari 

      • Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
      • Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
      • Cliquez sur « Afficher les cookies »
      • Dans la fenêtre qui s’est ouverte, recherchez et sélectionnez les cookies que vous voulez supprimer, et cliquez sur « Supprimer »

4.2.5. Navigation privée

Le mode « Navigation privée », proposé aujourd’hui par tous les navigateurs, permet principalement de naviguer sur Internet sans conserver d’historique des pages visitées ou des téléchargements. Concernant les cookies, tous ceux qui ont été enregistrés durant votre navigation seront effacés lorsque vous fermerez votre navigateur. Il ne s’agit donc pas d’une solution permettant de refuser les cookies ; cependant leur durée de vie reste alors limitée à la durée de votre navigation.

4.2.6. Désactivation des cookies tiers

La désactivation des cookies tiers permet de n’accepter que les cookies déposés par le Site que vous avez également la possibilité de désactiver, de supprimer ou de limiter.
Voici la procédure à suivre, selon votre navigateur, si vous souhaitez refuser les cookies tiers : 

Chrome 

      • Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
      • Affichez les paramètres avancés
      • Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
      • Cliquez sur « Paramètres de contenu »
      • Dans le paragraphe « Cookies » (premier paragraphe), cochez la case « Bloquer les cookies et les données de site tiers »
      • Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »

Firefox 

      • Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
      • Sur l’onglet « Vie Privée », cochez la case « Accepter les cookies »
      • Pour le paramètre « Accepter les cookies tiers », sélectionnez « Jamais »
      • Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »

Internet Explorer 

      • Dans le menu d’Internet Explorer, allez sur « Options internet »
      • Dans l’onglet « Confidentialité », cliquez sur le bouton « Avancé »
      • Acceptez les cookies internes, refusez les cookies tierce partie
      • Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »

Safari 

      • Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
      • Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
      • Au choix, « Accepter les cookies », sélectionnez « Provenant seulement des sites que je visite »

4.2.7. Vos choix exprimés en ligne directement auprès de nous 

Si vous ne souhaitez pas : 

      • • que nous recueillions des données sur votre navigation,
      • • que dans le cadre d’une inscription via une opération spéciale nous puissions identifier l’opération spéciale d’origine,

vous pouvez choisir de désactiver tous les cookies tiers, non-essentiels à la navigation sur le Site.

Nous enregistrerons alors sur votre Terminal un cookie ayant pour unique objet de désactiver le dépôt de ces cookies sur votre poste. Ce cookie aura une durée de validité de douze (12) mois.

Attention, la prise en compte de votre souhait repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés sur votre Terminal (via votre navigateur), Rose Saneuil -ou ses prestataires- ne saura plus que vous avez choisi cette option.